Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EPISCOPE (SARL SCOP
/
ALTERN'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERN'
EPISCOPE (SARL SCOP)

Numéro de dépôt :
1703406
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
24/10/2001
ALTERN\' de EPISCOPE (SARL SCOP

Présentation de la marque ALTERN'

Déposée le 24 octobre 1991 par EPISCOPE (SARL SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « ALTERN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EPISCOPE (SARL SCOP), domicilié(e) 32 rue Jélu, 17414 SAINT JEAN D'ANGELY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr R. PRIN Gérant - France.

La marque ALTERN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERN' est expirée depuis le 24 octobre 2001.

EPISCOPE (SARL SCOP a également déposé les autres marques suivantes : GIM'A , DOCEO , EPISCOPE


EPISCOPE (SARL SCOP) - 32 rue Jélu, 17414 SAINT JEAN D'ANGELY - France


Mr R. PRIN Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Développement d'applications informatiques standards